Les Pains Pérènes de Roland Cottes
Présentation de la marque Les Pains Pérènes de Roland Cottes
Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Pains Pérènes de Roland Cottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Pains Pérènes de Roland Cottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pains Pérènes de Roland Cottes est expirée depuis le 1 juin 2009.
GROUPE COTTES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324538 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Demande de renouvellement le 28 octobre 2009 n°2421614 - Publication au BOPI 2009-10-28
Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366469 - Publication au BOPI 2003-03-04
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 16 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508135 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Inscription le 16 mars 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°545256 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16